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Marques déposées par la société CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU LIMOUSIN
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CNISAM
Marque expirée - Marque en non vigueur

CNISAM
CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU LIMOUSIN, Organisme Consulaire

Numéro de dépôt :
3640588
Date de dépôt :
31/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
31/03/2019
CNISAM de CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L\'ARTISANAT DU LIMOUSIN

Présentation de la marque CNISAM

Déposée le 31 mars 2009 par la société CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU LIMOUSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CNISAM »

Le déposant est la société CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU LIMOUSIN domicilié(e) 14 rue de Belfort - 87100 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 188 708 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CNISAM est expirée depuis le 31 mars 2019.

CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU LIMOUSIN a également déposé les autres marques suivantes : QualiNautic , ORA OBSERVATOIRE REGIONAL DE L'ARTISANAT BASSE-NORMANDIE , Rénover , SICRE@T'ARTISANAL , Reseau ESTIMA , JOURNEE DE L'ECONOMIE AQUITAINE , LIVRET DE SANTÉ , occasion plaisance La garantie de l'engagement professionnel pour votre bateau , C LE CABOSSÉ


CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU LIMOUSIN, Organisme Consulaire - 14 rue de Belfort - 87100 - LIMOGES - France - SIREN 188708036


Société AQUINOV - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Aide la direction des affaires dans les entreprises artisanales ; aide à la direction d'entreprises artisanales ; services de conseils pour la direction d'entreprises artisanales ; études de marchés ; recherches de marchés ; gestion de fichiers informatiques ; établissement de statistiques.

Enseignements en matière de santé et d'autonomie des personnes ; enseignements en matière de prévention des risques dans l'habitat et le milieu artisanal ; formations en matière de santé et d'autonomie des personnes ; formations en matière de prévention des risques dans le milieu artisanal ; formations à la création d'offres de services dans les métiers de l'artisanat, de la santé et de l'autonomie des personnes ; informations à savoir : formations en matière d'intégration des préoccupations environnementales, sociales, sanitaires et règlementaires dans les entreprises artisanales ; informations à savoir : formations en matière de règles de la construction, d'aménagement, de réhabilitation pour améliorer le confort de la personne ; informations à savoir : formations en matière de produits innovants, de technologies nouvelles dans les domaines de l'artisanat dans le domaine de la santé et de l'autonomie.

Etudes de projets techniques rendus par des ingénieurs en relation avec la santé et l'autonomie des personnes pour le compte de tiers ; conseils en construction ; contrôles de qualité ; conseils en matière d'économie d'énergie ; consultations en matière de logiciels en rapport avec la santé et l'autonomie de la personne ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers.